Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Fareniaux  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Compte rendu de mission sur la mise en place du projet ITER à Cadarache

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Andre Chavarot  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2008

Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche : entre proximité et excellence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Duport  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2008

Rapport d'information (...) par la Mission d'information portant sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transport terrestre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Reiner  ;  Michel Billout  ;  Claude Biwer  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Déclaration de M. Michel Rocard, ancien Premier ministre et membre du PS, sur l'évolution de la société et du système politique et la nécessité d'un "big bang" politique, Montlouis-sur-Loire le 17 février 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, diffusée sur Internet, sur le rôle des petites villes, la coopération intercommunale, le développement local et l'aménagement du territoire, et la limitation du cumul des mandats des élus locaux, Saverne le 16 octobre 1997.

Déclaration

Extraits d'une interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à RTL le 30 novembre 1997, sur les jeunes, le projet de "pastille verte" pour les véhicules propres, le maïs transgénique et la conférence internationale de Kyoto sur la lutte contre l'effet de serre.

Interview

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Les Echos" le 25 mai 1999, sur la nouvelle carte de la prime d'aménagement du territoire (PAT) et sur les critères de répartition de la participation de l'Etat aux nouveaux contrats de plan avec les régions.

Article Interview

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique de la réforme de l’État et de la décentralisation, sur la modernisation du cadre juridique de l'action économique des collectivités locales, la coopération intercommunale et l'action en matière de fonction publique territoriale, Saverne le 16 octobre 1997.

Déclaration

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Le Parisien" du 7 mai 1999, sur les échelons de pays et d'agglomération introduits par la loi sur le développement durable du territoire.

Article Interview

Interview de M. Charles Millon, Président du Conseil régional de la région Rhône-Alpes, dans "La Tribune" du 22 septembre 1997, sur la lutte contre le chômage dans sa région, la mise en place d'un "plan d'accès à la première expérience professionnelle" et sur son objectif de créer 25000 emplois grâce à l'aménagement du temps de travail.

Article Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le rôle des préfets dans la mise en oeuvre des orientations gouvernementales en matière d'emplois des jeunes, d'aménagement du territoire et de réforme de l'Etat, Paris le 25 septembre 1997.

Déclaration

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