Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Vie étudiante et territoires : état des savoirs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christelle Manifet  ;  Jean-Paul Domergue  ;  François Rio  ;  Observatoire national de la vie étudiante

Remis le  1er juillet 2007

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la protection de la planète et la prise de conscience des problèmes environnementaux, Paris le 29 avril 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 avril 2008. Le lancement du diagnostic stratégique « France 2025 ».

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme de l'hôpital, à Neufchâteau le 17 avril 2008.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, vice-président de l'UMP, à RMC le 14 avril 2008, sur la condamnation de S. Royal pour licenciement abusif, les relations sino-tibétaines, les relations entre N. Kosciusko-Morizet et l'UMP et la politique de réforme du gouvernement.

Interview

Audit du programme architecture, urbanisme, ingénierie publique (AUIP)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Mazire  ;  Jean-René Brunetière  ;  Michel Juffe  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2007

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme de l'Etat et de l'administration territoriale, à Cahors le 8 avril 2008.

Déclaration

Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Fareniaux  ;  Eric Verlhac  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Compte rendu de mission sur la mise en place du projet ITER à Cadarache

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Andre Chavarot  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2008

Aménagement du territoire, enseignement supérieur et recherche : entre proximité et excellence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Duport  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2008

Rapport d'information (...) par la Mission d'information portant sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transport terrestre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Reiner  ;  Michel Billout  ;  Claude Biwer  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Déclaration de M. Michel Rocard, ancien Premier ministre et membre du PS, sur l'évolution de la société et du système politique et la nécessité d'un "big bang" politique, Montlouis-sur-Loire le 17 février 1993.

Déclaration

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