Amendement

Amendement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Philippe Marchand, ministre de l'intérieur, à FR3 le 16 février 1992, sur l'amendement Marchand sur les zones de transit, sur l'affaire Habache et sur la préparation des élections régionales de 1992.

Interview

Interview de M. Philippe Marchand, ministre de l'intérieur, dans "Le Monde" du 13 janvier 1992, sur l'amendement au projet de loi relatif à l'administration territoriale concernant la départementalisation des services d'incendie et de secours et les mesures en faveur des corps de sapeurs-pompiers, notamment la protection sociale et l'incitation au volontariat.

Article Interview

Interview de M. Jean-Pierre Soisson, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration et secrétaire général de France unie, à RMC le 9 juin 1991, sur les relations entre le PCF et le PS, et sur le centre.

Interview

Interview de M. Valéry Giscard d'Estaing, président de l'UDF et président du groupe libéral démocratique et réformateur au Parlement européen dans "Le Figaro" le 21 novembre 1990, sur la deuxième étape de l'Union économique et monétaire, le renforcement du rôle de l'ECU et la Banque centrale européenne.

Article Interview

Interview de M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé, à France-Inter le 3 mai 1991, sur la loi de réforme hospitalière, sur la politique de M. Mitterrand depuis 1981 et sur l'ouverture politique.

Interview

Déclaration de M. Philippe Marchand, ministre chargé des collectivités territoriales et de la sécurité civile, sur deux amendements intégrés au projet de loi portant dispositions relatives à la santé et aux assurances sociales, à l'Assemblée nationale le 18 décembre 1990.

Déclaration

Déclarations de MM. Pierre Bérégovoy, ministre de l'économie des finances et du budget, et Michel Charasse, ministre chargé du budget, sur le projet de loi de finances pour 1991, au Sénat le 21 novembre 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le projet de loi modifiant l'ordonnance relative à l'intéressement et à la participation des salariés aux résultats de l'entreprise et à l'actionnariat des salariés, à l'Assemblée nationale le 4 octobre et au Sénat le 31 octobre 1990.

Déclaration

Interviews de M. Louis Mermaz, président du groupe parlementaire PS à l'Assemblée nationale, à Antenne 2 le 27 septembre et dans "Vendredi" du 28 septembre et à Europe 1 le 1er octobre 1990, sur les relations entre le gouvernement et le PS à l'occasion de l'élaboration du projet de loi de finances pour 1991.

Article Interview

Interview de M. Pierre Méhaignerie, Président du CDS et du groupe parlementaire UDC à l'Assemblée nationale, dans "Le Quotidien de Paris" du 22 mars 1991, sur le projet gouvernemental de nouvelle répartition de la DGF et les rapports avec le RPR.

Article Interview

Interviews de M. Claude Evin, ministre des affaires sociales et de la solidarité, à RMC et Antenne 2 le 17 octobre, dans "Libération" et à RTL le 18 octobre 1990, sur le rejet par le Sénat des mesures relatives à l'alcoolisme du projet de loi sur le tabac et l'alcool.

Article Interview

Article de M. Yannick Simbron, secrétaire général de la FEN, sur l'amendement proposé par l'opposition au projet de loi de décentralisation visant à introduire, le financement public des investissements des établissements d'enseignement privé, intitulé "Cavalier" Clérical", Paris le 10 avril 1991, publié dans "FEN hebdo" le 12 avril 1991.

Article

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