Amendement

Amendement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur les coopératives, Paris le 3 juillet 1990.

Déclaration

Interviews de M. Louis Mermaz, président du groupe parlementaire PS à l'Assemblée nationale, à Antenne 2 le 6 avril et à Europe 1 le 7 avril 1990, sur le projet de réforme de la taxe d'habitation et la loi d'amnistie des délits politico-financiers.

Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la proposition de loi relative au conseiller du salarié complétant la loi du 2 août 1989 sur la prévention du licenciement, au Sénat le 31 octobre 1990.

Déclaration

Article de M. Bernard Pons, président du groupe parlementaire RPR à l'Assemblée nationale, dans "Le Figaro" le 12 juillet 1990, sur le bilan de la session parlementaire et le manque de coopération entre le gouvernement et l'opposition dans le vote des textes de loi, intitulé "Louvoiement de scrutin en scrutin".

Article

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre de travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la proposition de loi relative au conseiller du salarié complétant la loi du 2 août 1989 sur la prévention du licenciement, à l'Assemblée nationale le 8 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Paul Jacquier, secrétaire national de la CFDT, le 2 mai 1990, communiqués de la CFTC les 4 mai et 1er juin, de la FEN le 11 mai et de la CFE CGC le 29 mai, sur le projet de loi Laignel relatif au crédit formation, à la qualité et au contrôle de la formation continue.

Communiqué Déclaration

Conseil des ministres du 14 Décembre 1984 Approbation du protocole ammendant la convention de Chicago sur l'aviation civile internationale.

Communiqué

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF, à La Chaîne info le 4 mars 2004, sur le débat parlementaire lors de la motion de censure déposée par le groupe socialiste, la méthode de gouvernement de l'UMP et les relations de l'UDF et de l'UMP, le mécontentement social et les mouvements sociaux dans l'éducation et la recherche.

Interview

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le travail précaire et les contrats de durée déterminée, à l'Assemblée nationale le 1er juin et au Sénat le 20 juin 1990.

Déclaration

1er juin 1990

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le projet de loi complémentaire à la loi sur l'adaptation de l'exploitation agricole, au Sénat le 2 novembre 1989.

Déclaration

Intervention de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur l'aide de la CEE à l'URSS, l'amélioration de la démocratie dans les institutions communautaires et la Roumanie, Paris le 28 juin 1990.

Déclaration

Extraits de l'entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec CNN le 16 septembre 2005 à New York, sur le bilan du sommet de l'ONU et des avancées obtenues en matière de réforme de l'ONU, New York le 16 septembre 2005.

Interview

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