Animal domestique

Animal domestique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national et candidat à l'élection présidentielle de 2007, sur la maltraitance animale, Paris le 5 mars 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 décembre 2006. Disposition relatives à la divagation et à la garde des animaux ainsi qu'à la sécurité sanitaire des aliments.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 décembre 2006. Identification et amélioration génétique des animaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 octobre 2006. Dispositions relatives à la divagation et à la garde des animaux ainsi qu'à la sécurité sanitaire des aliments.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, sur les grandes évolutions en matière de sécurité depuis 2002, Paris le 8 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 mai 2005. La santé et la protection des animaux de compagnie.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 mars 1998. Protection contre les animaux dangereux et moralisation du commerce des animaux de compagnie.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 février 2002. Protection des animaux de compagnie.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 mai 2001. Transposition de directives relatives aux médicaments vétérinaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Février 1986 Protection des animaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Avril 1996 Animaux de compagnie.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Juin 1992 Extension du code rural à Mayotte.

Communiqué

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