Animal domestique

Animal domestique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Fondation 30 Millions d'Amis - Exercices 2019 à 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Mise en place d'une liste d'espèces animales non domestiques pouvant être détenues à des fins de compagnie et d'agrément et définition d'un "élevage de conservation"

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Steinmetz  ;  Céline Couderc-Obert  ;  Catherine Lhote  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mise en place d'une organisation sanitaire visant à la détection précoce et au contrôle des zoonoses majeures transmises par les animaux de compagnie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Laugier  ;  Dominique Chabanet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interview de Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées, à France 2 le 1er mars 2024, sur la nouvelle mesure d'accueil des animaux de compagnie dans les Ehpad.

Interview

1er mars 2024

Conseil des ministres du 28 juillet 2021. Le bien-être animal.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la protection du bien-être animal au sein de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Typhanie Degois  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Développement de la médecine vétérinaire spécialisée des animaux de compagnie et animaux de sport dans les écoles nationales vétérinaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Gerster  ;  Vincent Steinmetz  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Fondation Assistance aux animaux - Exercices 2011 à 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 16 décembre 2015. Ratification des ordonnances pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt.

Communiqué

Le rôle de l'Etat dans l'encadrement de la génétique des carnivores domestiques : propositions d'évolution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Geiger  ;  Marylène Nau  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2015

Conseil des ministres du 7 octobre 2015. Agriculture.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur la filière canine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Vautrin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Haut de page