Animal domestique

Animal domestique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 01 Mars 1989 Protection des animaux.

Communiqué

1er mars 1989

Rapport sur la gestion des races de l'espèce canine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Durand  ;  Jean-François Chary  ;  Ministère de l'Agriculture. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le  1er avril 2005

Rapport sur le régime juridique de l'animal

Rapport officiel

Auteur(s) :  Suzanne Antoine  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information déposé par la commission de la protection et des échanges sur l'identification des chiens et des chats, leur commercialisation et l'approvisionnement des centres d'expérimentation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Perrin-Gaillard  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2001

L'animal et le citadin : rapport au ministre de l'agriculture et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Michaux  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er avril 1995

Rapport à Monsieur Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, concernant les mesures à prendre pour réglementer la vente, la possession et l'usage des chiens d'attaque

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Sarre  ;  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er janvier 1997

Haut de page