Appel d'offres

Appel d'offres : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, sur les objectifs du budget 1996 du ministère de la poste des télécommunications et de l'espace, au Sénat le 8 décembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la nécessité de renforcer l'attractivité économique du territoire, notamment par la mise en oeuvre d'une stratégie fondée sur l'innovation et la valeur ajoutée, des mesures favorables à la fiscalité des investissements et la valorisation des régions, Poitiers le 20 décembre 2002.

Déclaration

Interview de M. Gérard Longuet, ministre chargé des P et T, dans "Le Figaro" du 28 janvier 1987, sur le radiotéléphone.

Article Interview

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'outre-mer, en date du 18 janvier 2002, sur la situation de la desserte aérienne intérieure de la Guyane à la suite de la mise en redressement judiciaire de la compagnie Air Guyane.

Communiqué

Interview de M. Jacques Barrot, président du groupe parlementaire UDC à l'Assemblée nationale et membre du bureau politique du CDS, à Europe 1 le 24 avril 1992, sur la reprise d'une partie du réseau hertzien de la Cinq par Arte et sur le traité de Maastricht.

Interview

Conseil des ministres du 31 août 2005. Marchés publics des collectivités territoriales.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 juin 2005. Marchés publics des collectivités territoriales.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 juin 2005. Concessions d'aménagement.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 janvier 2004. La réforme du code des marchés publics.

Communiqué

Déclaration de Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les perspectives de l'industrie de l'ameublement notamment l'innovation et l'exportation, Paris le 14 janvier 1999.

Déclaration

L'accès des PME aux marchés publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Lionel Stoléru  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre

Remis le 

Recherche technique agricole et agroalimentaire - Etude de l'impact d'une action incitative : les crédits du BCRD délégués aux associations ACTA et ACTIA

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er mars 2005

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