Armement

Armement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les violences par armes à feu et l'état de la législation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Bodin  ;  Bruno Le Roux  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur la lutte contre les armes à sous-minutions, au Sénat le 6 mai 2010.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 28 septembre 2009 sur les essais de tirs de missiles balistiques effectués par l'Iran.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la convention portant sur l'interdiction des armes à sous-munitions, à l'Assemblée nationale le 20 juillet 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 juin 2009. Convention sur les armes à sous-munitions.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 mai 2009. Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs.

Communiqué

Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, à RTL le 17 mars 2009, notamment sur le retour de la France dans le commandement intégré de l'OTAN.

Interview

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2009

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense et président du Nouveau Centre, à LCI le 22 octobre 2008, notamment sur la politique gouvernementale et les positions du Nouveau Centre.

Interview

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'utilisation du pistolet à impulsion électrique par les polices municipales, Paris le 1er octobre 2008.

Déclaration

1er octobre 2008

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, à l'Assemblée nationale le 26 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les grandes orientations françaises pour la relance de l'Europe de la défense, à Paris le 3 juin 2008.

Déclaration

Haut de page