Armement

Armement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la fin de vie des équipements militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Grall  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur la définition et la mise en oeuvre d'un plan national de lutte contre les trafics d'armes, à Marseille le 21 novembre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 octobre 2010. Contrôle des importations et exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés.

Communiqué

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er octobre 2008

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er août 2009

Rapport au Parlement sur les exportations d'armement de la France en 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er août 2010

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les violences par armes à feu et l'état de la législation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Bodin  ;  Bruno Le Roux  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur la lutte contre les armes à sous-minutions, au Sénat le 6 mai 2010.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 28 septembre 2009 sur les essais de tirs de missiles balistiques effectués par l'Iran.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la convention portant sur l'interdiction des armes à sous-munitions, à l'Assemblée nationale le 20 juillet 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 juin 2009. Convention sur les armes à sous-munitions.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 mai 2009. Lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs.

Communiqué

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