Artisan

Artisan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 1 septembre 1982 Projet de loi de finances pour 1983.

Communiqué

1er septembre 1982

Déclaration de M. Roland Dumas, porte parole du gouvernement, le 29 novembre 1984 sur les principales mesures adoptées en Conseil des ministres, notamment le projet de loi sur la société personnelle à responsabilité limitée.

Déclaration

Interviews de M. Jean-Marie Rausch, ministre chargé du commerce et de l'artisanat, dans "France-Soir" le 22 mai 1992 et "Le Figaro" le 12 juin, sur la réglementation concernant l'ouverture des magasins le dimanche, l'apprentissage, le contrôle des prix, l'implantation des grandes surfaces et le projet sur les délais de paiement.

Article Interview

Discours de M. Michel Crépeau, ministre du commerce et de l'artisanat, sur les problèmes du bâtiment et de l'artisanat notamment la retraite à 60 ans pour les commerçants et artisans, Grenoble le 16 mars 1984.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la politique suivie en matière d'artisanat et de petites entreprises, Paris le 6 novembre 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Crépeau, ministre du commerce et de l'artisanat, sur les mesures pour les artisans, Paris le 4 juillet 1984.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur l'action en faveur des métiers d'art, Paris le 28 janvier 1992.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la politique gouvernementale en faveur de l'artisanat et du petit commerce, notamment en milieu rural, Le Puy le 30 août 1991.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la maîtrise des implantations de grandes surfaces, l'ouverture des magasins le dimanche, l'apprentissage, et les mesures en faveur des PME-PMI, Deauville le 21 octobre 1991.

Déclaration

Déclaration de Mme Edith Cresson, Premier ministre, sur l'artisanat, l'emploi et la formation des jeunes, Paris le 5 décembre 1991.

Déclaration

Interview de M. François Doubin, ministre du commerce de l'artisanat et de la consommation, dans "L'Alsace" du 14 juin 1991, notamment sur la fermeture des magasins le dimanche, le projet de formation continue obligatoire pour les nouveaux commerçants et des mesures de simplification administrative.

Article Interview

Message de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur l'apprentissage à l'occasion du concours du meilleur ouvrier de France, le 23 avril 1991.

Déclaration Lettre

Haut de page