Artisan

Artisan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. François Doubin, ministre du commerce et de l'artisanat et président du MRG, à RMC le 21 février et le 19 mars 1990, sur le mouvement France unie, l'accord entre le MRG et l'ADD et le congrès du PS.

Interview

Interviews de M. François Doubin, ministre chargé du commerce et de l'artisanat, dans "Les Echos" du 3 juillet, "France-Soir" du 20 juillet et à RMC le 25 juillet 1990, sur l'ouverture des commerces le dimanche, le petit commerce et notamment la possibilité de "ristournes de proximité".

Article Interview

Interview de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Préventique" de janvier-février 1990, sur l'Europe sociale, la sécurité du travail et le travail précaire.

Article Interview

1er janvier 1990

CM. 10 mars 1982 Projet de loi relatif au statut des conjoints d'artisans et de commerçants travaillant dans l'entreprise familiale

Communiqué

CM. 23 septembre 1981 La politique gouvernementale pour le commerce et l'artisanat

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Novembre 1984 L'action menée en faveur des artisans.

Communiqué

CM. 15 septembre 1982 La politique en faveur des artisans.

Communiqué

CM. 30 juillet 1980 Le bilan de l'action conduite en faveur des femmes.

Communiqué

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur l'apport essentiel de l'artisanat à la société, l'intérêt de la baisse de la TVA pour les petites entreprises, les problèmes des très petites entreprises et la proposition de créer des "villages d'entreprises", groupements organisés autour d'une activité donnée, Paris le 15 novembre 2000.

Déclaration

CM. 9 JANVIER 1980 LE STATUT DES FEMMES DE COMMERCANTS ET D'ARTISANS

Communiqué

CM. 12 novembre 1980 Le bilan de la politique de protection sociale des commerçants et des artisans.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur le bilan à mi-parcours de la campagne d'information sur la présidence française de l'Union européenne sur le thème "Dessinons l'Europe ensemble", à Paris le 2 octobre 2000.

Déclaration

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