Artisan

Artisan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur la place des artisans et de l'artisanat dans l'économie française et les mesures prises pour soutenir le commerce de proximité, Paris le 17 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la modernisation et la régulation de la profession de taxi, La Rochelle le 28 mai 2008.

Déclaration

Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense et président du Nouveau Centre, dans "Paris Normandie" du 4 mars 2008, sur son souhait de réunification de la Normandie, le pouvoir d'achat des artisans, la carte judiciaire dans l'Eure et la mutualisation des services de l'armée

Article Interview

Les prélèvements obligatoires des indépendants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

CM. 16 septembre 1981 La politique des transports

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

Interviews de M. Jean-Pierre Raffarin, ministre des PME du commerce et de l'artisanat, dans "Le MOCI" du 21 septembre 1995 et à Europe 1 les 31 octobre et 2 novembre 1995, sur le plan en faveur des PME, les manifestations des petits commerçants contre les grandes surfaces et la rénovation de l'UDF.

Article Interview Périodique

Déclaration de M. Jacques Toubon, ministre de la culture et de la francophonie, sur la politique de relance des métiers d'art, Paris le 24 mars 1994.

Déclaration

Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'occasion de la journée internationale des femmes, Paris, Palais de l'Elysée, lundi 8 mars 1982

Déclaration

Interview de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, dans "Le Parisien" le 14 février 1997, sur l'extension de prêts bonifiés au taux de 3,5 % aux artisans, restaurateurs et commerçants de détail pour un montant de 1 milliard.

Article Interview

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, sur le dynamisme des entreprises artisanales, Paris le 22 février 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 décembre 2005. Régime social et interlocuteur social unique pour les indépendants.

Communiqué

Haut de page