Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation du dispositif d'accueil pour enfants et adultes handicapés géré par l'association "le Silence des Justes"

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hayet Zeggar  ;  Alain Lopez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

La société protectrice des animaux - Exercices 2011 à 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Contrôle de l'association nationale des centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active (CEMEA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Bourdais  ;  Catherine Croiset  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur le crédit d'impôt sur la taxe sur les salaires dans le secteur associatif, Paris le 24 janvier 2017.

Déclaration

Réseaux sociaux numériques : comment renforcer l'engagement citoyen ?

Avis

Auteur(s) :  Gérard Aschieri  ;  Agnès Popelin  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 18 janvier 2017. Modification de l'objet de l'association pour l'accès aux garanties locatives et de l'association foncière logement.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur "La France s’engage", un label qui récompense les projets les plus innovants au service de la société, à Paris le 15 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la lutte contre les actes antimusulmans et la mise en œuvre "effective" d'un islam de France, à Paris le 12 décembre 2016.

Déclaration

Mission d'évaluation des dispositifs de soutien à la vie associative, notamment au plan territorial

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Bessière  ;  Daniel Zielinski  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le 

Les chambres régionales (CRESS) et le Conseil national (CNCRESS) de l'économie sociale et solidaire (ESS) : état des lieux et perspectives d'action au service de l'ESS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Elisa Razafindralambo  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'économie sociale et solidaire, à Paris le 24 novembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 novembre 2016. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Haut de page