Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les actes du colloque « Associations : les femmes s'engagent ! », organisé le 31 mars 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur la vie associative les aides de l'Etat et la vitalité du secteur associatif, Paris le 1er juillet 2016.

Déclaration

1er juillet 2016

Qualification d'intérêt général des organismes recevant des dons - Notion de cercle restreint

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Blein  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur la création de France Expérimentation destiné à favoriser l'expérimentation et l'innovation dans le secteur économique, Paris le 29 juin 2016.

Déclaration

Association française contre les myopathies - Téléthon : Exercices 2008 à 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport sur la notion d'intérêt général fondant l'intervention des associations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil à la vie associative

Remis le 

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur les objectifs du projet de loi Égalité Citoyenneté en matière de logement social, à Villejuif le 6 mai 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 mai 2016. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Blein  ;  Daniel Fasquelle  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Association Les petits frères des Pauvres - Exercice 2010 à 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 27 janvier 2016. Simplification du régime des associations et des fondations.

Communiqué

Suicide - Connaître pour prévenir : dimensions nationales, locales et associatives - 2ème rapport de l'Observatoire national du suicide

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national du suicide

Remis le 

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