Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 janvier 2016. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur l'importance du tourisme social pour mieux vivre ensemble et les missions de l'Agence nationale des chèques vacances (ANCV), Paris le 17 décembre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le pilotage des politiques publiques en direction des gens du voyage, notamment en matière de statut, d'accueil et d'habitat, à Paris le 17 décembre 2015.

Déclaration

Appel à la générosité publique : quelle transparence de l'emploi des fonds ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Béatrice Buguet-Degletagne  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, en réponse à une question sur la présence de acteurs de la "société civile" à la conférence sur le climat compte tenu de l'état d'urgence, au Sénat le 17 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les mesures prévues dans le cadre du projet de loi prorogeant l'état d'urgence et modernisant le régime d'exception de la loi du 3 avril 1955, à l'Assemblée nationale le 18 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les grandes orientations du projet de loi prorogeant l'état d'urgence et modernisant le régime d'exception de la loi du 3 avril 1955, au Sénat le 20 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à diverses questions portant sur la lutte contre le terrorisme et l'islamisme radical, à l'Assemblée nationale le 18 novembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 novembre 2015. "Silence valant acceptation" dans les collectivités territoriales et leurs établissements publics et dans les organismes chargés d'une mission de service public.

Communiqué

La Société nationale de sauvetage en mer : stratégie et dimensionnement pour un financement pérenne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Bacquet  ;  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juin 2015

Conseil des ministres du 28 octobre 2015. La Mobilisation du gouvernement en faveur du service civique.

Communiqué

Bilan de la vie associative 2012-2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil à la vie associative

Remis le 

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