Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la promotion du bénévolat, Paris le 5 décembre 2005

Déclaration

Conseil des ministres du 19 octobre 2005. Simplification des formalités applicables aux associations, fondations et congrégations.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 mars 2004. Simplification du droit.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2005. Simplification des formalités applicables aux associations, fondations et congrégations.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 mars 2005. Agrément d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique.

Communiqué

Propos de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la lutte contre la pauvreté et l'exclusion et son hommage au travail des bénévoles de l'Association des "Restos du coeur", Paris le 14 décembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur le bilan, de la loi d'orientation en faveur des handicapés, et l'action de la Délégation interministérielle aux personnes handicapées, Paris le 21 septembre 1995.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 février 2004. Modernisation de la sécurité civile.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 mars 2005. Volontariat associatif et engagement éducatif.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 janvier 2005. Le lancement de la première conférence nationale de la vie associative.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 décembre 2003. Simplification des formalités concernant les entreprises, les travailleurs indépendants, les associations et les particuliers employeurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 janvier 2004. Contrat de volontariat de solidarité internationale.

Communiqué

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