Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les enjeux, le fonctionnement et le financement du site internet "club.senat.fr" destiné à rapprocher sénateurs et acteurs de la nouvelle économie, Paris le 24 janvier 2001.

Déclaration

Interview de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, à Europe 1 le 28 novembre 2005, sur la création du Conseil représentatif des associations noires, la définition de la colonisation dans les manuels scolaires et le traitement de l'immigration clandestine dans les DOM TOM.

Interview

Interview de M. Bernard Accoyer, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, à France 2 le 22 novembre 2005, sur des questions d'actualité notamment la grève à la SNCF, la nécessité d'appliquer la loi SRU dans les banlieues, et le rétablissement de subventions aux associations dans les quartiers sensibles.

Interview

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement du territoire, sur les enjeux stratégiques des nouvelles régulations internationales, Paris le 24 novembre 2005.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations entre la France et l'Arménie, l'histoire des relations entre deux pays, la communauté arménienne en France, la culture arménienne et la nouvelle place de l'Arménie sur la scène internationale, Paris, le 12 février 2001

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la promotion du bénévolat, Paris le 5 décembre 2005

Déclaration

Conseil des ministres du 19 octobre 2005. Simplification des formalités applicables aux associations, fondations et congrégations.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 mars 2004. Simplification du droit.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2005. Simplification des formalités applicables aux associations, fondations et congrégations.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 mars 2005. Agrément d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique.

Communiqué

Propos de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la lutte contre la pauvreté et l'exclusion et son hommage au travail des bénévoles de l'Association des "Restos du coeur", Paris le 14 décembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur le bilan, de la loi d'orientation en faveur des handicapés, et l'action de la Délégation interministérielle aux personnes handicapées, Paris le 21 septembre 1995.

Déclaration

Haut de page