Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Société nationale de sauvetage en mer : stratégie et dimensionnement pour un financement pérenne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Bacquet  ;  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juin 2015

Conseil des ministres du 28 octobre 2015. La Mobilisation du gouvernement en faveur du service civique.

Communiqué

Bilan de la vie associative 2012-2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil à la vie associative

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les initiatives visant la prévention de l'illettrisme dans les Outre-mer, à Paris le 6 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la politique sociale au sein des armées, à Rennes le 28 septembre 2015.

Déclaration

Etat des lieux de la présence des associations et fondations sur l'antenne des médias audiovisuels - Exercice 2013 et premier semestre 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Conseil des ministres du 9 septembre 2015. Le service civique.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 juillet 2015. Simplification du régime des associations et des fondations.

Communiqué

L'orphelinat mutualiste de la Police nationale-assistance (ORPHEOPOLIS) - Exercices 2010 à 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Pour que vive la fraternité - Propositions pour une réserve citoyenne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Onesta  ;  Jean-Marc Sauvé  ;  Présidence de la République

Remis le 

Appel à la générosité du public : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association Valentin Haüy au service des aveugles et des malvoyants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Martin Saint-Léon  ;  Didier Noury  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2015

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité universelle des personnes handicapées, la citoyenneté et l'égalité professionnelle des handicapés, Paris le 18 juin 2015.

Déclaration

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