Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour que vive la fraternité - Propositions pour une réserve citoyenne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Onesta  ;  Jean-Marc Sauvé  ;  Présidence de la République

Remis le 

Appel à la générosité du public : contrôle du compte d'emploi des ressources de l'association Valentin Haüy au service des aveugles et des malvoyants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Martin Saint-Léon  ;  Didier Noury  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2015

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité universelle des personnes handicapées, la citoyenneté et l'égalité professionnelle des handicapés, Paris le 18 juin 2015.

Déclaration

Reconnaître, valoriser, encourager l'engagement des jeunes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Beligh Nabli  ;  Marie-Cécile Naves  ;  Alice Karakachian  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur les nouveaux objectifs du cadre de référence pour le bâtiment durable, à Paris le 26 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur l'action de l'Association pour favoriser l'égalité des chances à l'école (APFEE) dans la lutte contre l'illettrisme, à Paris le 22 avril 2015.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 avril 2015, sur l'attribution du label Grande cause nationale pour l'année 2015 à la "Coalition Climat 21".

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 avril 2015, sur l'appel à candidature pour l'attribution du second label "Grande cause nationale 2015" en faveur de la lutte contre le racisme et l'antisémitisme.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) sur l'état d'avancement de la manoeuvre ressources humaines et les conséquences des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme du 2 octobre 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Gosselin-Fleury  ;  Alain Marleix  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Libérer l'engagement des Français et refonder le lien civique - La République par tous et pour tous

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Bartolone  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le Service civique et l'action gouvernementale en faveur des jeunes, à Paris le 9 mars 2015.

Déclaration

Etude prospective relative à l'Association pour la gestion des institutions maritimes (AGISM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Bordry  ;  Philippe Forin  ;  Dominique Piney  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juillet 2013

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