Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 avril 2015, sur l'attribution du label Grande cause nationale pour l'année 2015 à la "Coalition Climat 21".

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 avril 2015, sur l'appel à candidature pour l'attribution du second label "Grande cause nationale 2015" en faveur de la lutte contre le racisme et l'antisémitisme.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) sur l'état d'avancement de la manoeuvre ressources humaines et les conséquences des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme du 2 octobre 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Gosselin-Fleury  ;  Alain Marleix  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Libérer l'engagement des Français et refonder le lien civique - La République par tous et pour tous

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Bartolone  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le Service civique et l'action gouvernementale en faveur des jeunes, à Paris le 9 mars 2015.

Déclaration

Etude prospective relative à l'Association pour la gestion des institutions maritimes (AGISM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Bordry  ;  Philippe Forin  ;  Dominique Piney  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juillet 2013

La ligue nationale contre le cancer - Exercices 2008 à 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur le mouvement et la vie associative et les relations entre les pouvoirs publics et les associations dans le cadre de la loi sur l'économie sociale et solidaire, Paris le 17 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, président de la République, sur la politique de défense de la France, à Toulon le 14 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique de la ville, à Boulogne-sur-Mer le 16 décembre 2014.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 18 décembre 2014, sur le rapport de M. Bernard Pêcheur consacré au droit d'association professionnelle des militaires.

Communiqué

Le droit d'association professionnelle des militaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Pêcheur  ;  Alexandre Lallet  ;  Présidence de la République

Remis le 

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