Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La ligue nationale contre le cancer - Exercices 2008 à 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, sur le mouvement et la vie associative et les relations entre les pouvoirs publics et les associations dans le cadre de la loi sur l'économie sociale et solidaire, Paris le 17 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, président de la République, sur la politique de défense de la France, à Toulon le 14 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique de la ville, à Boulogne-sur-Mer le 16 décembre 2014.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 18 décembre 2014, sur le rapport de M. Bernard Pêcheur consacré au droit d'association professionnelle des militaires.

Communiqué

Le droit d'association professionnelle des militaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Pêcheur  ;  Alexandre Lallet  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le numérique au service de l'engagement citoyen, à Paris le 4 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la représentation des Français d'Outre-mer au sein des institutions et de la vie politique, à Paris le 13 novembre 2014.

Déclaration

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses concrètes et d'avenir pour que les associations puissent assurer leurs missions, maintenir et développer les emplois liés à leurs activités, rayonner dans la vie locale et citoyenne et conforter le tissu social - Tome I

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Bocquet  ;  François Dumas  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Labia  ;  Philippe Laffon  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2014

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la simplification administrative, à Paris le 30 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la Fédération Léo Lagrange et sur la politique économique du gouvernement, à Dijon le 26 octobre 2014.

Déclaration

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