Association

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le numérique au service de l'engagement citoyen, à Paris le 4 décembre 2014.

Déclaration

4 décembre 2014

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la représentation des Français d'Outre-mer au sein des institutions et de la vie politique, à Paris le 13 novembre 2014.

Déclaration

13 novembre 2014

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses concrètes et d'avenir pour que les associations puissent assurer leurs missions, maintenir et développer les emplois liés à leurs activités, rayonner dans la vie locale et citoyenne et conforter le tissu social - Tome I

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Bocquet ; François Dumas ; Assemblée nationale

Remis le 20 novembre 2014

Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patrick Labia ; Philippe Laffon ; Inspection générale des affaires sociales ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er octobre 2014

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la simplification administrative, à Paris le 30 octobre 2014.

Déclaration

30 octobre 2014

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la Fédération Léo Lagrange et sur la politique économique du gouvernement, à Dijon le 26 octobre 2014.

Déclaration

26 octobre 2014

L'engagement associatif des actifs : rapport du groupe de travail piloté par le ministère chargé de la vie associative et l'association Le Rameau

Rapport officiel

Auteur(s) : Amandine Hubert ; Charles-Benoît Heidsieck ; Laure Vicard ; Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports ; Le Rameau (Vincennes, Val-de-Marne))

Remis le 6 novembre 2014