Assurance vie

Assurance vie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Dynamiser l'épargne financière des ménages pour financer l'investissement et la compétitivité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Karine Berger  ;  Dominique Lefebvre  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Économie et des Finances  ;  Ministère du Budget

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grands axes du plan national de lutte contre la fraude pour l'année 2013, à Paris le 11 février 2013.

Déclaration

La politique en faveur de l'assurance-vie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'industrie, à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) le 25 janvier 2011.

Déclaration

2ème rapport du Gouvernement relatif aux contrats d'assurance vie non réclamés - Août 2010 -

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le  1er septembre 2010

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre de l'industrie, sur le rôle et les fonctions du médiateur de la sous-traitance, Paris le 6 avril 2010.

Déclaration

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, à "Itélé" le 29 octobre 2009, sur les déficits budgétaires dus à la crise économique et sur les attentes du grand emprunt d'Etat.

Interview

Rapport du Gouvernement relatif aux contrats d'assurance vie non réclamés - Juin 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

L'assurance-vie : protection individuelle et financement du développement économique

Avis

Auteur(s) :  Marcel Fresse  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Le patrimoine des ménages

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

Conseil des ministres du 28 janvier 2009. Application de la loi de modernisation de l'économie.

Communiqué

Déclaration de M. André Santini, secrétaire d'Etat à la fonction publique, au nom de la ministre de l'économie, sur les contrats d'assurance vie et de prévoyance souscrits par des Français établis à l'étranger, au Sénat le 3 février 2009.

Déclaration

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