Assurance vieillesse

Assurance vieillesse : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 janvier 2016. Ratification de l'ordonnance portant reforme du régime d'assurance vieillesse applicable à Saint-Pierre-et-Miquelon.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'avenir de la Sécurité sociale, à Paris le 6 octobre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 septembre 2015. Ratification de l'ordonnance relative au régime d'assurance vieillesse applicable à Mayotte.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2014-1554 du 22 décembre 2014 de financement de la sécurité sociale pour 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Michèle Delaunay  ;  Joëlle Huillier  ;  Michel Issindou  ;  Denis Jacquat  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2014, prévisions 2015 et 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport 2014 du Médiateur de l'Assurance retraite

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claude Perinel  ;  Caisse nationale d'Assurance Vieillesse. Médiateur

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juillet 2015. Régime d'assurance vieillesse applicable à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte.

Communiqué

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2014, prévisions 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2009 - 2013 signée entre l'Etat et la Caisse nationale d'assurance vieillesse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  André Bernay  ;  Stéphanie Fillion  ;  Vincent Maymil  ;  Jérôme Veronneau  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2013

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Martine Pinville  ;  Michel Issindou  ;  Laurent Marcangeli  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2013, prévisions 2014 et 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Evolutions et perspectives des retraites en France : rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites - Juin 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

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