Assurance vieillesse

Assurance vieillesse : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juin 2011. La lutte contre les fraudes.

Communiqué

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010 et 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Rosso-Debord  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) en conclusion des travaux de la mission sur le financement des retraites dans les États européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Robinet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la poursuite des réformes et sur les grandes orientations de la politique gouvernementale, à Paris le 29 mars 2010.

Déclaration

Conférence de presse de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, sur les prévisions 2009 des comptes de la sécurité sociale de la branche vieillesse, famille et des accidents du travail et maladies, Paris le 15 juin 2009.

Conférence de presse Déclaration

Rapport annuel 2008 du Fonds de solidarité vieillesse

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2008-1330 du 18 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Martine Pinville  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Bilan de la convention d'objectifs et de gestion 2005-2008 signée entre l'Etat et la CNAV et recommandations pour la future convention - Rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Charles de Batz de Trenquelléon  ;  Marie-Ange Du Mesnil du Buisson  ;  Laurent Mouterde  ;  Olivier Veber  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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