Assurance vieillesse

Assurance vieillesse : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2013, prévisions 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Conseil des ministres du 18 septembre 2013. L'avenir et la justice du système de retraites.

Communiqué

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2012, prévisions 2013 et 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la réforme des retraites, à Paris le 27 août 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Christian Paul  ;  Martine Pinville  ;  Michel Issindou  ;  Geneviève Levy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, à RTL le 12 juin 2013, sur la proposition du rapport Moreau visant un nouveau mode de calcul des retraites des fonctionnaires en vue d'un rapprochement avec le secteur privé.

Interview

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2012, prévisions 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2011, prévisions 2012 et 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er octobre 2012

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 de financement de la sécurité sociale pour 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Bérengère Poletti  ;  Denis Jacquat  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Retraites : la rénovation des mécanismes de compensation - Dixième rapport du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2010, prévisions 2011 et 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

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