Autorité parentale

Assurer les bases de l'autorité parentale pour rendre les parents plus responsables : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité au nom du groupe de travail Paternité

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Bruel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er mai 1998

La mise en oeuvre du droit de l'enfant à être élevé par ses deux parents et la généralisation de l'exercice en commun de l'autorité parentale

Rapport interne

Auteur(s) : Hugues Fulchiron ; Ministère de la justice ; Centre de Droit de la Famille

Remis le 1er mai 1997

La prise en compte, par les entreprises, de l'articulation entre la vie familiale et la vie professionnelle des salariés

Rapport officiel

Auteur(s) : Brigitte Gresy ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er janvier 2002

Un avenir pour la paternité ? : jalons pour une politique de la paternité : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Bruel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er juin 1997

Commission pour les simplifications administratives : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Michel Yahiel ; Commission pour les Simplifications administratives

Remis le 1er janvier 2002

Le Partage des responsabilités parentales

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Yahiel ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er mars 2001

Conférence de la famille : 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er juin 2001

Arguments et propositions pour un statut de la médiation familiale en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Monique Sassier ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er avril 2001

Rapport du groupe de travail Familles et pauvreté

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Naves ; Ministère de la Famille et de l'Enfance

Remis le 1er mars 2001

Le Contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative : rapport au ministre de la Justice

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Deschamps ; Ministère de la justice

Remis le 1er janvier 2001

Conférence de la famille : 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er juin 2000

Rapport fait au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Martine Lignières-Cassou ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

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