Aviation civile

Aviation civile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'application à l'aviation civile du système communautaire d'échange d'émission (SCEQE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Girardin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 12 décembre 2012. Aviation civile.

Communiqué

Mission d'évaluation de la présence française à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2012

Rapport sur la sécurité aérienne 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Conseil des ministres du 11 juillet 2012. Aviation civile.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 mai 2012. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 février 2012. Sûreté de l'aviation civile.

Communiqué

Rapport sur la sécurité aérienne 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

L'alerte et les missions de recherche et de sauvetage (SAR) d'aéronefs en détresse - Action de la direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique David  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2011

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à Europe 1 le 3 janvier 2011, sur les enseignements liés à l'épisode neigeux de décembre, notamment dans le domaine de l'information des voyageurs.

Interview

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en hommage aux victimes de la catastrophe aérienne au large des Comores un an après les événements, à l'Assemblée nationale le 30 juin 2010.

Déclaration

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