Aviation civile

Aviation civile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la sécurité aérienne 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport d'Audit sur la stratégie de développement de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Daniel Mouranche  ;  Alain Baudoin  ;  Inspection générale des finances  ;  Contrôle général des Armées  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2009

Rapport sur la sécurité aérienne 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Conseil des ministres du 10 décembre 2008. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le partenariat aéronautique entre la France et la Turquie, le 4 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur l'impact de la crise économique et financière sur l'industrie aéronautique et le trafic aérien et sur la mise en place d'un plan de gestion de la navigation aérienne européenne, Bordeaux le 19 novembre 2008.

Déclaration

Communiqué du sommet des chefs d'Etat et de gouvernement du G8 sur le plan d'action du G8 sur la sécurité des transports et le contrôle des systèmes portatifs de défense aérienne, Evian le 2 juin 2003.

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, devant la 38ème session de l'Assemblée générale des Nations unies, New York, mercredi 28 septembre 1983.

Déclaration Sélection

Déclaration commune des chefs d'Etat ou de gouvernement participant au sommet des pays industrialisés de Houston, en date du 11 juillet 1990, sur le terrorisme.

Communiqué

Rapport d'activité 2005 de la Direction générale de l'aviation civile

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur la réussite exemplaire de l'alliance Air France-KLM pour le développement de l'Europe du transport aérien et pour le projet européen, Amsterdam le 10 avril 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur le budget 1991 de l'aviation civile et de la météorologie nationale, à l'Assemblée nationale le 14 novembre 1990.

Déclaration

Haut de page