Aviation civile

Aviation civile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la sécurité aérienne 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport sur la sécurité aérienne 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l'aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement et l'efficacité de la sûreté du transport aérien

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les propositions de la France en matière de sécurité aérienne, à New-York le 22 septembre 2016.

Déclaration

Rapport sur la sécurité aérienne 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'adoption par le Comité pour la protection de l'environnement en aviation de l'OACI d'une recommandation pour une norme ambitieuse de certification CO2 des aéronefs, à Paris le 9 février 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 juin 2015. L'aéronautique, un atout pour la France.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, sur la volonté du gouvernement de faire avancer les propositions en matière de simplification des normes et de contrôle des pratiques déloyales dans le transport aérien, à Paris le 4 mai 2015.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'application à l'aviation civile du système communautaire d'échange d'émission (SCEQE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Girardin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 12 décembre 2012. Aviation civile.

Communiqué

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