Banque

Banque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Point de presse de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur la lutte contre le financement du terrorisme aux plans national et international, Paris le 23 novembre 2015.

Conférence de presse

Evaluation de la mise en oeuvre des 5 mesures prises par la FBF pour améliorer les relations banques-TPE/PME

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabrice Pesin  ;  Observatoire du financement des entreprises

Remis le 

Conseil des ministres du 13 novembre 2015. Ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à une question sur la position de la France au sujet du projet de règlement de la Commission européenne sur la séparation des activités bancaires, à l'Assemblée nationale le 4 novembre 2015.

Déclaration

Allocution de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur la sécurité des moyens de paiement, Paris le 15 octobre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 août 2015. Adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière financière.

Communiqué

Rapport de l'observatoire des tarifs bancaires - 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Observatoire des tarifs bancaires

Remis le  1er septembre 2015

Rapport annuel 2012 de l'Observatoire de l'épargne réglementée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'épargne réglementée

Remis le 

Rapport annuel 2013 de l'Observatoire de l'épargne réglementée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'épargne réglementée

Remis le  1er juillet 2014

Rapport annuel 2014 de l'Observatoire de l'épargne réglementée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'épargne réglementée

Remis le  1er juillet 2015

Rapport annuel 2014 de l'Observatoire de l'inclusion bancaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'inclusion bancaire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en application de la loi n°2013-672 du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Karine Berger  ;  Jérôme Chartier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

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