Banque

Banque : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2014 de l'Observatoire de l'épargne réglementée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'épargne réglementée

Remis le  1er juillet 2015

Rapport annuel 2014 de l'Observatoire de l'inclusion bancaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'inclusion bancaire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en application de la loi n°2013-672 du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Karine Berger  ;  Jérôme Chartier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur la transparence au niveau européen en matière de fiscalité des entreprises, et sur la séparation des métiers bancaires, Luxembourg le 19 juin 2015.

Déclaration

Intervention de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur les moyens de paiement, Paris le 2 juin 2015

Déclaration

Déclarations de MM. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, et Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur le projet économique et social européen de la France, à l'Assemblée nationale le 5 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur la mise en oeuvre de l'Union bancaire, à l'Assemblée nationale le 4 mai 2015.

Déclaration

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international et du ministère des finances et des comptes publics, en date du 17 mars 2015, sur la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures.

Communiqué

Médiation du crédit aux entreprises - Rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fabrice Pesin  ;  Médiateur du Crédit aux Entreprises

Remis le 

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur les conclusions du Conseil ECOFIN et les mesures de lutte contre le financement du terrrorisme, sur la situation en Ukraine, sur la Grèce, à Bruxelles, le 27 janvier 2015.

Déclaration

Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, dans "Le Monde" le 14 février 2015, sur la réaction du gouvernement suite aux révélations SwissLeaks.

Interview Article

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur la lutte contre l'évasion fiscale, à l'Assemblée nationale le 10 février 2015.

Déclaration

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