BAPSA

BAPSA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, avec BFM le 20 juin 2014, sur la présence de soldats algériens le 14 juillet sur les Champs-Elysées, la situation en Irak et en Syrie, les djihadistes européens, la construction européenne, les partis politiques et sur le tourisme en France.

Interview

Entretien de M. Bernard Cazeneuve, ministre des affaires européennes, avec Itélé le 20 septembre 2012, sur l'islam et la liberté d'expression, les OGM et sur le Pacte budgétaire européen.

Interview

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le budget annexe des prestations sociales agricoles (BAPSA) pour 1998, au Sénat le 14 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les priorités retenues pour le budget de l'agriculture pour 1998, notamment la loi d'orientation agricole, la réforme de la PAC, la pêche, à l'Assemblée nationale le 23 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur le projet de budget du ministère et le projet de BAPSA (budget annexe des prestations sociales agricoles), au Sénat le 28 novembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les propositions de la France concernant la réforme de l'organisation commune du marché du sucre (OCM sucre) et sur le développement des biocarburants, Paris le 7 décembre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la politique en matière de céréales, Bordeaux le 22 juin 1988.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la maîtrise des implantations de grandes surfaces, l'ouverture des magasins le dimanche, l'apprentissage, et les mesures en faveur des PME-PMI, Deauville le 21 octobre 1991.

Déclaration

Déclarations de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le budget de l'agriculture pour 1991, et en réponse à une question sur les négociations du GATT, à l'Assemblée nationale le 30 octobre et le 7 novembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur l'indemnisation des calamités agricoles, les cotisations et la protection sociale agricoles, Paris le 30 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le budget de l'agriculture et sur le budget annexe des prestations sociales agricoles pour 1990, au Sénat le 28 novembre 1989.

Déclaration

Discours de M. Jean Nestor au nom de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt sur la politique menée en matière d'oléagineux et de protéagineux et les négociations du GATT, Compiègne le 31 mai 1990.

Déclaration

Haut de page