Bas revenu

Bas revenu : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La mise en place du revenu de solidarité active - 2ème volet, avril 2008

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Quinet  ;  Thomas Cazenave  ;  Renaud Guidée  ;  Maud Jutteau  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Interview de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté à RMC le 29 septembre 2008, sur la mise en place et le financement du revenu de solidarié active (RSA), les bas salaires, la pauvreté et les niches fiscales.

Interview

Interview de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, à Europe 1 le 5 septembre 2008, sur le revenu de solidarié active, son financement, le chômage, les bas revenus, le RMI et la pauvreté.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur les politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions et déplacements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Seillier  ;  Sénat

Remis le 

Les Etats généraux du logement en Ile-de-France - Groupe de travail n° 4 : « Comment assurer un accès continu au logement ou les enjeux sociaux de la crise »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère du Logement et de la Ville  ;  Préfecture (Ile-de-France)

Remis le 

Définition des zones témoins pour l'expérimentation du revenu de Solidarité active (rSa)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Antoine Goujard  ;  Yannick L'Horty  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er avril 2008

Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2007-2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Remis le 

La mise en place du revenu de solidarité active - Décembre 2007

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Quinet  ;  Thomas Cazenave  ;  Renaud Guidée  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er décembre 2007

Livre vert vers un revenu de solidarité active

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martin Hirsch  ;  Présidence de la République  ;  Premier ministre  ;  Haut Commissaire aux Solidarités actives contre la Pauvreté

Remis le 

CM. 30 septembre 1981 Le projet de loi de finances pour 1982

Communiqué

CM. 3 juin 1981 Les décisions du gouvernement dans le domaine social.

Communiqué

CM. 20 mai 1981 Rapport au Président de la République sur l'état économique et social de la France du 30 avril 1981. V - Les revenus.

Communiqué

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