Bâtiment public

Bâtiment public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 1er octobre 2008. L'État exemplaire dans le domaine du développement durable.

Communiqué

1er octobre 2008

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 4 « Etat exemplaire »

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Martinand  ;  Hélène Gisserot  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Chantier n°1 Bâtiments neufs publics et privés

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Maugard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er mars 2008

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur les grandes orientations de la réforme de la justice et sur l'importance de la modernisation des locaux et bâtiments, à Narbonne (Aude) le 13 juin 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les conditions de cession de l'immeuble de l'Imprimerie nationale, 27-29 rue de la Convention à Paris XVème

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Paul Girod  ;  Bernard Angels  ;  Marie-France Beaufils  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d’État à la santé et à la Sécurité sociale, sur le projet de réorganisation des aides techniques aux personnes handicapées, le financement des PME des industries de prothèses et la promotion des emplois d'auxiliaires de vie, Paris le 5 juin 1996.

Déclaration

Déclarations de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur la maîtrise d'ouvrage publique et le rôle de la mission interministérielle pour la qualité des ouvrages publics, et sur les mesures favorisant la production et la création audiovisuelles, Paris et Cannes le 26 septembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le transfert des Archives diplomatiques à La Courneuve et l'ouverture du futur centre d'archives au public, Paris le 28 novembre 2007.

Déclaration

Interview de M. Jack Lang, ministre de la culture, à RTL le 11 novembre 1984, notamment sur l'action du gouvernement en faveur de la culture.

Interview

Article de MM. Michel Delabarre, ministre de la ville, Louis Besson, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, Michel Gillibert, secrétaire d'Etat chargé des handicapés et des accidentés de la vie, dans "Réadaptation" de février 1991, sur le programme "ville ouverte".

Article

1er février 1991

Interview de M. Michel Gillibert, secrétaire d'Etat aux handicapés et accidentés de la vie dans "Panorama du médecin" du 4 juillet 1991, sur l'amélioration de la formation des médecins par rapport au handicap (en annexe, sondage Sofres sur le suivi médical des handicapés), et les projets d'insertion professionnelle des handicapés.

Article Interview

CM. 7 décembre 1983 La maîtrise d'ouvrage publique.

Communiqué

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