Bâtiment public

Bâtiment public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 Février 1988 La prévention et la lutte contre le bruit.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme de l'État, porte-parole du gouvernement, sur l'évolution de la politique immobilière de l'État, Paris le 16 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur l'intérêt des archives pour une collectivité et sur l'inauguration des Archives départementales de Digne, Digne le 20 juin 1998.

Déclaration

Allocution de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, sur la nouvelle politique universitaire et le contrat entre l'Etat et l'université d'Angers, à Angers le 13 novembre 1989.

Déclaration

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur l'action gouvernementale en faveur des handicapés, Paris le 9 octobre 1993.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 13 janvier 2005, sur la mise en oeuvre de l'accès des personnes handicapées aux bâtiments publics et aux lieux patrimoniaux historiques.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre des affaires étrangères, sur le renouveau du droit d'asile en France et les nouveaux moyens donnés à la Commission de recours des réfugiés pour faciliter son application, Montreuil le 8 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, sur l'accessibilité des bâtiments publics aux handicapés, Paris le 13 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur la maîtrise d'ouvrage publique et le rôle de la mission interministérielle pour la qualité des ouvrages publics, Paris le 17 mars 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, sur l'importance des Archives diplomatiques, la construction d'un nouveau centre d'archives à La Courneuve et la mise en valeur éditoriale des fonds, Paris le 16 décembre 2002.

Déclaration

Tribune de M. Gilles de Robien, ministre de l'Equipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans "le Figaro" le 4 décembre 2002 intitulé "Handicapés : l'accessibilité en question" et déclaration sur l'amélioration de la situation des personnes handicapées dans les transports en commun, le logement, les établissements ouverts au public.

Article Déclaration Tribune

Discours de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'occasion du concert de la Légion d'Honneur à Saint-Denis le 5 février 1993.

Déclaration

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