Bâtiment public

Bâtiment public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Plan Bâtiment Grenelle : la garantie de performance énergétique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Caroline Costa  ;  Michel Jouvent  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole, sur la politique immobilière de l'Etat, Paris le 28 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur le futur "Palais de justice" de Paris qui doit être construit dans la 17ème arrondissement de Paris et entrer en service à partitr de 2017, à Paris le 15 février 2012.

Déclaration

Evolution de la gouvernance du Certu (Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Lecomte  ;  Jacques Roudier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Audit thématique d'initiative nationale : plan bâtiments Grenelle - économies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Dallaporta  ;  Daniel Fédou  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Bernard Perret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2011

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le projet architectural du ministère de la défense, Paris le 31 mai 2011.

Déclaration

Les contrats de performance énergétique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Ortega  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances et de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la dévolution du patrimoine immobilier aux universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Jean-Léonce Dupont  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur la modernisation de la justice et sur les moyens mis à sa diposition, notamment en Alsace, à Strasbourg le 20 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur la contribution des technologies de l'information et de la communication (TIC) au développement durable, notamment le programme Ordi 2.0, à Paris le 26 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la formation des professionnels du bâtiment à la performance énergétique, Paris le 14 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur l'accessibilité des commerces de proximité et la création de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle, Paris le 13 avril 2010.

Déclaration

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