Bâtiment public

Bâtiment public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Préface de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, au guide juridique et pratique à l'usage des maires intitulé "L'élaboration du PAVE - plan de mise en accessibilité de la voirieet des aménagements des espaces publics", Paris le 23 novembre 2009.

Lettre

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les grandes orientations de la politique d'accessibilité aux bâtiments et transports publics et l'intégration de l'accessibilité au développement durable, Paris le 3 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les créations d'emploi et les formations en matière de développement durable, la lutte contre la précarité énergétique et la place des personnes handicapées dans la société, Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

Pour rénover l'enseignement supérieur parisien - Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde, c'est possible ! - Rapport final

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Larrouturou  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'importance du fonds des archives diplomatiques et la conception architecturale du bâtiment, La Courneuve le 3 septembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Etat locataire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er juillet 2009

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le bilan des maisons départementales des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Annie Jarraud-Vergnolle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur l'inauguration du nouveau marché couvert de Gonzagueville en Côte d'Ivoire, à Port-Bouët le 5 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les mesures prises en faveur des économies d'énergie dans le secteur de l'artisanat du bâtiment, Paris le 17 avril 2009.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 15 janvier 2009 sur la condamnation par la France des bombardements sur Gaza, notamment sur le siège de l'UNRWA, et l'appel à un cessez-le-feu immédiat entre Israël et le Hamas.

Communiqué

Les engagements, les objectifs et les indicateurs du développement durable dans l'action de l'Etat - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le  1er juillet 2008

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