Bilan

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gournac ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yvette Roudy ; René André ; René Mangin ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les troisièmes contrats de plan Etat-Régions (1994-1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre André ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 2000

Rapport public 2000 : jurisprudence et avis de 1999 : Les associations et la loi de 1901, cent ans après

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er janvier 2000

L'hôpital public en France : bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) : Eric Molinié ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2005

Bilan des Plans régionaux pour la qualité de l'air

Rapport d'étude

Auteur(s) : Myriam D'Helf ; Sylvie Cassadou ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er juin 2004

Bilan de l'impact écologique de la tempête et de la marée noire de décembre 1999

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Barthélemy ; Jean-Pierre Merle ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le 1er mars 2000

Rapport d'activité fait pour l'année 2004-2005 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la situation des droits des femmes dans les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er juin 2005

L'Etat actionnaire : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2001

Rapport du médiateur de l'éducation nationale : année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jacky Simon ; Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le 1er juin 2005

Rapport du Comité de suivi et d'évaluation de la Journée de solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Léonetti ; Premier ministre

Remis le 1er juillet 2005

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 1er juillet 2005

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