Républiquefrançaise
Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Remis le 1er juin 2005
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Jacky Simon ; Médiateur de l'Éducation nationale
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean Léonetti ; Premier ministre
Remis le 1er juillet 2005
Auteur(s) : Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Auteur(s) : Agence des participations de l'État
Remis le 1er octobre 2005
Auteur(s) : Ministère de la justice
Auteur(s) : Conseil d'État
Remis le 1er mars 2005
Rapport interne
Auteur(s) : Pascale Breuil-Genier ; Jean-Marie Chanut ; Anne Flipo ; Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale ; Institut national d'Études démographiques ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 1999
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er janvier 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Claude Liebermann ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 1er avril 2005