Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport public 2002 : jurisprudence et avis de 2001 - collectivités publiques et concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le  1er mars 2002

Une année à l'Assemblée nationale : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2002

Consommation de psychotropes et morbidité en population générale : indicateurs de santé mentale. Tomes 1 et 2

Rapport interne

Auteur(s) :  Patrick Widloecher  ;  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2002

La question de l'urbanisme ou la ville de droit : rapport sur l'état de l'urbanisme en France en 2001

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Cantal-Dupart  ;  Secrétariat d'Etat au Logement

Remis le  1er janvier 2002

Rapport de mise en oeuvre de la fusion ENA - IIAP

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Françoise Bechtel  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er juin 2001

Première évaluation de l'application de la loi du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle (CMU) : tome 1 : rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Carcenac  ;  Évelyne Liouville  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2001

La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er février 2002

Le Chèque emploi-service : premiers éléments d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Marie  ;  Aquilino Morelle  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 1995

Rapport annuel 2001 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le  1er décembre 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire. Tome I à III

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Fabre-Pujol  ;  Daniel Paul  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Les Négociations commerciales multilatérales : le cas des services

Avis

Auteur(s) :  François Ailleret  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2001

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