Bilan

Rapport de mise en oeuvre de la fusion ENA - IIAP

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Françoise Bechtel ; Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er juin 2001

Première évaluation de l'application de la loi du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle (CMU) : tome 1 : rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Yves Carcenac ; Évelyne Liouville ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2001

La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er février 2002

Le Chèque emploi-service : premiers éléments d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Christian Marie ; Aquilino Morelle ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er janvier 1995

Rapport annuel 2001 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) : Robert Chapuis ; Jean-Marie Schléret ; Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 1er décembre 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire. Tome I à III

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Fabre-Pujol ; Daniel Paul ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Les Négociations commerciales multilatérales : le cas des services

Avis

Auteur(s) : François Ailleret ; Conseil économique et social

Remis le 1er décembre 2001

Bilan des trois premières années d'application de la loi relative à l'aide juridique : loi no 91-650 du 10 juillet 1991, décret no 91-1266 du 19 décembre 1991

Rapport interne

Auteur(s) : Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er juillet 1995

Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : rapports au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Patrick Weil ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'emploi et de la solidarité

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Penne ; Paulette Brisepierre ; André Dulait ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Commission supérieure de codification : onzième rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission supérieure de Codification

Remis le 1er avril 2001

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