Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 15 septembre 2011, sur le bilan annuel du Haut Conseil de l'Education.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur les évolutions institutionnelles des outre-mers en 2011 et le bilan de l'action des collectivités françaises d'outre-mer sur la scène internationale, à Paris le 1er septembre 2011.

Déclaration

1er septembre 2011

Conseil des ministres du 24 août 2011. Le bilan du crédit d'impôt recherche.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations bilatérales entre la France et le Gabon, la polémique suscitée par Mme Eva Joly au sujet de la suppression du défilé du 14 juillet et le bilan de la politique de réforme du gouvernement, à Libreville (Gabon) le 17 juillet 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations bilatérales entre la France et la Côte d'Ivoire, l'aide de la France à la reconstruction et le bilan de la politique de réforme du gouvernement, Abidjan le 14 juillet 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le bilan et les perspectives du Service militaire adapté (SMA), à Paris le 13 juillet 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 juillet 2011. La mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Ameline  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2003 à 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Adam  ;  Patrick Beaudouin  ;  Yves Fromion  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Conseil des ministres du 7 juillet 2011. L'application des lois.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations entre la France et le Cambodge, la représentation au Parlement des Français de l'étranger et le bilan des réformes engagées depuis 2007, à Phnom Penh le 2 juillet 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question sur la portée du sommet du G8 de Deauville, Assemblée nationale, 31 mai 2011.

Déclaration

Haut de page