Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La qualité radiologique de l'eau du robinet en France : 2008-2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé  ;  Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire  ;  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le  1er février 2011

Bilan de la convention d'objectifs et de gestion 2006-2009 signée entre l'Etat et la CNAMTS et recommandations pour la future convention

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Agnès Jeannet  ;  Thierry Breton  ;  Philippe Laffon  ;  Sylvain Picard  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2010

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 18 février 2011, sur les principaux axes de la politique de la ville, notamment en matière d'emploi et d'éducation, et le lancement d'une expérimentation dans les quartiers couverts par les contrats urbains de cohésion sociale (CUCS), à Paris le 18 février 2011.

Communiqué

Conseil des ministres du 2 février 2011. Les états généraux de la sécurité à l'école.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 janvier 2011. La sécurité routière

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur la mise en oeuvre de la loi pour le développement économique de l'Outre-mer (LODEOM) et les évolutions institutionnelles de l'Outre-mer, à Paris le 20 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le bilan et les perspectives de la conférence de Cancun (Mexique) sur le changement climatique et la mise en oeuvre de la loi du Grenelle 2 de l'environnement, à l'Assemblée nationale le 18 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique gouvernementale pour 2011.

Déclaration

Bilan national des réseaux ambition réussite

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative

Remis le  1er juin 2010

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à Canal Plus le 14 décembre 2010, sur les dispositions prises pour faire face aux épisodes neigeux et le bilan de la conférence de Cancun sur le changement climatique.

Interview

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur le bilan de la conférence de Cancun sur le changement climatique, à l'Assemblée nationale le 14 décembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan des échanges culturels dans le cadre de l'année France - Russie, les relations bilatérales, notamment la vente de navires de type Mistral à la Russie, et la polémique consécutive à l'épisode neigeux en France, à Moscou le 9 décembre 2010.

Déclaration Conférence de presse

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