Brevet

Brevet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de MM. Alain Madelin, président de Démocratie libérale, et José Bové, porte-parole de la Confédération paysanne, à TF1 le 9 avril 2000, sur le libéralisme et la "nouvelle économie" et sur la préparation des élections municipales et présidentielle.

Interview

Déclaration franco-allemande sur la coopération franco-allemande en matière de bioéthique et de dons d'organes, Nantes le 23 novembre 2001.

Communiqué

Interview de M. Alain Madelin, ministre de l'industrie des P et T et du tourisme, dans "Biofutur" de mars 1987, sur les biotechnologies et les relations entre la recherche et l'industrie.

Article Interview

1er mars 1987

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la nécessité de renforcer l'attractivité économique du territoire, notamment par la mise en oeuvre d'une stratégie fondée sur l'innovation et la valeur ajoutée, des mesures favorables à la fiscalité des investissements et la valorisation des régions, Poitiers le 20 décembre 2002.

Déclaration

Interview de M. Michèle Barzach, ministre de la santé et de la famille, dans "Libération" le 1er avril 1987, sur l'accord franco-américain concernant les brevets des tests de dépistage du SIDA.

Article Interview

1er avril 1987

Lettre de M. Jacques Chirac, Premier ministre, adressée à M. Ronald Reagan, président des Etats-Unis, le 10 octobre 1986, sur les négociations franco-américaines relatives au brevet du SIDA et sur la lutte contre la drogue.

Lettre

Discours de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur les enjeux et les orientations de la recherche et des techniques nouvelles au niveau national et international, Paris le 23 mars 1987.

Déclaration

Interview de Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie, dans "Le Monde" le 12 décembre 2002, sur le plan gouvernemental de soutien réglementaire et fiscal aux sociétés innovantes.

Article Interview

Réponses de 9 candidats à l'élection présidentielle de 2002, MM. Bayrou, Chirac, Gluckstein, Hue, Jospin, Mamère et Mme Taubira, à une question posée par le Grand Orient de France en avril 2002, sur leurs positions relatives à la laïcité, aux langues régionales, aux cérémonies républicaines, à la bioéthique, au droit à "mourir dans la dignité", à la comptabilisation du vote blanc, au statut de l'élu et à la place du dialogue social.

Déclaration

1er avril 2002

Synthèse du rapport présenté par M. Bernard Maitenaz, président de la commission de l'innovation et de la recherche du CNPF, sur le crédit d'impôt recherche, résultat d'enquête auprès de 300 entreprises, Paris le 30 juin 1992.

Littérature grise Rapport

Tribune de M. Noël Mamère, candidat des Verts à l'élection présidentielle, dans "Le Télégramme de Brest" du 16 janvier 2002, sur la recherche sur l'embryon humain et sa condamnation du clonage, intitulée "Révision des lois sur la bioéthique : en route pour le meilleur des mondes".

Article Tribune

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, candidat du Mouvement des citoyens à l'élection présidentielle, sur ses propositions pour la relance de la recherche, la coopération entre l'université et les grands organismes de recherche, le développement de la recherche vers les pays du sud, l'augmentation des rapports entre la recherche et les entreprises et la réhabilitation de l'image de la recherche et des sciences, Paris le 1er décembre 2001.

Déclaration

1er décembre 2001

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