Brevet

Brevet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les orientations et les priorités de la politique de la recherche et notamment le rapprochement entre la recherche publique et les entreprises, Paris le 4 décembre 2001.

Déclaration

Interview de M. Hubert Curien, ministre de la recherche et de la technologie, dans "Le Quotidien de Paris" le 5 juin 1985, sur la recherche en France, le projet Eurêka et la cité de la Villette.

Article Interview

Interview de M. Lionel Jospin, Premier ministre et candidat à l'élection présidentielle, au "Journal du Net" le 21 mars 2002, sur le bilan de son action en matière d'Internet et de NTIC et sur ses propositions dans ce domaine.

Interview

Interview de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, dans "Le Monde" le 28 novembre 2001, sur les aides de l'Etat à l'industrie des biotechnologies et sur une éventuelle participation de la Caisse nationale d'assurance-maladie au financement des sciences de la vie.

Article Interview

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, en date du 21 mars 2000, sur la valorisation de la recherche outre-mer et sur le rôle du réseau de l'Institut de recherche et de développement (IRD) dans la coopération régionale des départements et territoires d'outre-mer avec les pays de leur environnement géographique.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 novembre 2001, sur la première réunion commune des comités nationaux d'éthique français et allemand.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le rôle de l'ANRT (Association nationale de la recherche technique) en matière de développement de l'innovation industrielle et sur la mise en oeuvre du brevet communautaire, Paris, le 25 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les enjeux du brevet européen, notamment ceux liés à son régime linguistique et sur le développement des stratégies de propriété industrielle, Paris, 5 juin 2001.

Déclaration

Interview de M. José Bové, porte-parole de la Confédération paysanne, à France-Inter le 17 avril 2001, sur la brevetabilité du vivant et le contrôle des OGM.

Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'essor des biotechnologies, la politique de développement engagée par le Gouvernement dans ce secteur, l'innovation et la recherche et les mesures en faveur de la création d'entreprises innovantes, Lyon le 29 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur les mesures de soutien économique aux biotechnologies et sciences du vivant, sur la nécessité d'encadrer par la loi le développement de technologies conformément dans le respect des principes de la bioéthique, sur la brevetabilité du vivant et le contrôle des OGM, Lyon, le 10 février 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la propriété industrielle, les missions de l'INPI (Institut national de la propriété industrielle) dont la délivrance des brevets et des marques, son rôle dans le développement du brevet communautaire, la lutte contre les contrefaçons, Paris, le 3 avril 2001.

Déclaration

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