Brevet

Brevet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur la politique de l'innovation et la recherche en entreprise moteur de la croissance économique, Paris le 26 novembre 2002.

Déclaration

Interview de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, à "Radio Classique" le 13 décembre 2002, sur l'échec de la fusée Ariane et les mesures présentées par le Gouvernement pour favoriser l'innovation dans les entreprises.

Interview

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, et interview dans "La Dépêche du Midi" sur l'innovation et la prospective, la politique de la recherche et l'aide à la création d'entreprises et sur le rôle de la France dans la construction d'un espace européen de recherche, Toulouse le 23 octobre 2002.

Article Déclaration Interview

Communication commune de Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie et de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les mesures gouvernementales prises en faveur de l'innovation technologique visant à inciter à la création d'activités nouvelles, Paris le 11 décembre 2002.

Communiqué Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les mesures gouvernementales prises pour soutenir l'innovation technologique et la recherche-développement pour aider les entreprises innovantes, Paris le 11 décembre 2002.

Déclaration

Déclaration de Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie, sur l'importance des brevets pour favoriser l'innovation industrielle et sur les mesures du plan d'action en faveur de la propriété industrielle, à Paris le 28 novembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la place du livre et de l'édition dans les industries culturelles, les enjeux de politique publique concernant les publications scientifiques en langue française, notamment pour les brevets, et le maintien de la diversité culturelle et linguistique au niveau européen, Brive (Corrèze) le 8 novembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les nouvelles attributions de l'Institut national de la propriété industrielle et la préparation de la modernisation de l'Organisation Européenne des Brevets , Lille, le 15 juin 2000.

Déclaration

Tribune de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, dans "Les Echos" le 29 mai 2000, intitulée "France-Allemagne, une amitié morale" sur la coopération technologique et industrielle franco-allemande.

Article Tribune

Communiqué conjoint franco-américain, en date du 31 mars 1987, sur les accords signés entre le département de santé américain et l'Institut Pasteur de Paris sur le SIDA.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la protection de la propriété industrielle et la lutte contre les contrefaçons, Paris le 20 février 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur les recherches en génomique et sur les cellules souches dans le traitement et la prévention du cancer, Villejuif le 6 décembre 2001.

Déclaration

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