Brevet

Brevet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Actifs immatériels dans l'entreprise : rapport de recherche pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) :  Claude Crampes  ;  Helmuth Cremer  ;  Jacques Cremer  ;  Université des sciences sociales (Toulouse)  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 1998

Politiques industrielles pour l'Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elie Cohen  ;  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Le Rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi : avis

Avis

Auteur(s) :  Christian Ramphft  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1998

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les partenariats public privé, l'augmentation des dépôts de brevets et l'accompagnement des jeunes entreprises innovantes, Sophia Antipolis le 4 février 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les grandes orientations de la politique de la recherche, notamment l'aide à la création d'entreprises innovantes, Paris le 28 janvier 2003.

Déclaration

Haut de page