Républiquefrançaise
Brevet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Francis Grignon ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Marie-Hélène Aubert ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Alain Claeys ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat
Remis le 1er mars 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Laurence Tubiana ; Premier ministre
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Paul Betbeze ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er février 2005
Auteur(s) : Henri Duranton ; Raymond Legeais ; Maurice Maurin ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Jean-Louis Lorrain ; Daniel Raoul ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er mai 2004
Auteur(s) : Antoine Masson ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Conseil général des Mines
Remis le 1er novembre 2002
Auteur(s) : Georges Vianes ; Frédéric Chole ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie
Avis
Auteur(s) : Philippe Rouvillois ; Guy Le Fur ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 1999
Remis le 1er décembre 2001
Auteur(s) : Bernard Charles ; Alain Claeys ; Assemblée nationale
Remis le 1er janvier 2001