Budget communautaire

Budget communautaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, sur le budget européen, à Bruxelles le 8 janvier 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, sur le budget européen, à l'Assemblée nationale le 23 octobre 2017.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le Semestre européen en 2017 : oeuvrer à une reprise plus forte et plus intégratrice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Michel Herbillon  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la préparation du conseil européen de l'agriculture (extraits), à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur les relations entre l'Union européenne et le Royaume-Uni, à l'Assemblée nationale le 16 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur l'adoption définitive par l'Assemblée nationale d'un projet de loi sur les ressources propres de l'Union européenne, à Paris le 8 décembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le budget de l'Union européenne, au Sénat le 19 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le budget de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 19 octobre 2015.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le projet de budget de l'Union européenne pour 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Estelle Grelier  ;  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l'Union européenne, au Sénat le 28 septembre 2015. <br>

Déclaration

Conseil des ministres du 24 juin 2015. Approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l'Union européenne.

Communiqué

Tribune de M Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et du vice-chancelier allemand, dans "Le Figaro" le 4 juin 2015, sur la nécessité de poursuivre les réformes institutionnelles de l'Union européenne et le souhait de la mise en place d'un budget propre à la zone euro.

Tribune Article

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