Certification

Certification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Certification environnementale des exploitations agricoles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Dommallain  ;  Bernard Roman-Amat  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Evaluation de la politique publique de validation des acquis de l'expérience

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Xavier Chastel  ;  Isabelle Menant  ;  Patrick Le Pivert  ;  Philippe Santana  ;  Philippe Sultan  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Conseil des ministres du 22 juin 2017. Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2016.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la protection des indications géographiques (IG) dans le cadre du projet de partenariat transatlantique de commerce et d'investissement (TTIP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daniel  ;  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 9 novembre 2016. Création de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes et modalités de nomination du directeur général.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 mai 2016. Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2015.

Communiqué

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RMC/BFM TV le 4 juin 2015, sur le projet d'extension du site de Roland Garros, la préparation de la conférence de Paris sur le climat et la mise en oeuvre du nouveau dispositif de certification des véhicules les moins polluants au moyen de pastilles de couleur.

Interview

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le rôle des territoires dans la transition énergétique et écologique, à Paris le 20 avril 2015.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les signes d'identification de la qualité et de l'origine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Lou Marcel  ;  Dino Cinieri  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Vers une meilleure performance globale de la certification phytosanitaire des produits forestiers et bois, en France - Principes, Pratique, Propositions d'évolution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  François Paulin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur le développement de l'industrie des drones, à Bordeaux le 9 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le financement du Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) et les évolutions à venir du cadre législatif dans lequel s'inscrivent les activités privées de sécurité, à Saint-Denis le 23 mai 2014.

Déclaration

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