Certification

Certification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les politiques des entreprises en matière de certification et l'utilisation de la validation des acquis de l'expérience

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

La mise en œuvre de la réforme des signes d'identification de la qualité et de l'origine des produits agricoles et agroalimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur la place et le fonctionnement de la Fédération de la formation professionnelle (FFP) regroupant les organismes privés prestataires de services sur le marché de la formation continue, les procédures d'agrément, d'homologation et certification, au CNIT le 28 novembre 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'adaptation de l'industrie agro-alimentaire à la PAC réformée et à la mise en oeuvre des accords du GATT, et le développement de l'enseignement et de la recherche agro-alimentaire, Paris le 30 novembre 1994.

Déclaration

Dossier établi par le CNPF comprenant la charte d'engagement pour la qualité des professions de services du comité de liaison des services du CNPF, les déclarations de M. Georges Drouin, président du CLS, faites à Paris le 20 janvier 1994, et un communiqué du CNPF sur la mobilisation des entreprises pour la qualité, daté du 3 février 1994.

Déclaration Dossier Littérature grise

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur la qualité des produits agricoles, et la valorisation de la filière agricole et agro-alimentaire, Lille le 12 juillet 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les aides de l'Etat pour renforcer la métrologie et les démarches qualités de l'industrie française, à Besançon le 21 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la qualité dans l'artisanat et la distribution, Paris le 3 décembre 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur la politique en faveur de la forêt et la filière bois, Paris le 13 juin 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le développement de la filière forêt-bois et sur la politique en faveur de sa compétitivité, sur la gestion du bois comme énergie renouvelable et comme moyen de lutte contre l'effet de serre, sur les aides financières à la forêt, Autun le 29 août 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la photographie et le photo-journalisme, les nouvelles technologies et la certification et l'authentification des sources photographiques, Perpignan le 30 août 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Yves Galland, ministre de l'industrie, et dossier du ministère de l'industrie sur la promotion des produits et des services français, à l'occasion du lancement du mois de la qualité, Paris le 26 octobre 1995.

Conférence de presse Déclaration Dossier Sondage

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