Certification

Certification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission relative à l'évaluation de la politique ministérielle de formation et de certification aux métiers du sport et de l'animation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Bessière  ;  Catherine Croiset  ;  Patrick Lavaire  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er décembre 2013

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre du budget, sur la certification européenne Opérateur économique agréé (OEA) au service de la compétitivité des entreprises, Paris le 16 janvier 2014.

Déclaration

Certification forestière et garanties de gestion durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Bourgau  ;  Denis Laurens  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  Jean-François Lerat  ;  Antoine Zeller  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2007

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur l'accueil du public dans les préfectures et sous-préfectures, à la préfecture du Val-de-Marne le 1er juillet 2013.

Déclaration

1er juillet 2013

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la portée du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable, à l'Assemblée nationale le 2 juillet 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 mai 2013. Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012.

Communiqué

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la sécurité et la promotion des remontées mécaniques, à Villard-de-Lans le 8 décembre 2011.

Déclaration

La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Debiesse  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Bruno Lebental  ;  Evelyne Humbert  ;  Jean-Armand Calgaro  ;  Henri Breuil  ;  Michel Pernier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la mise en place d'un dispositif de certification des performances énergétiques des exploitations agricoles, Paris le 15 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur le rôle économique des commissaires aux comptes et l'extension de leur périmètre d'intervention avec la loi de modernisation de l'économie, Dijon le 5 décembre 2008.

Déclaration

Les politiques des entreprises en matière de certification et l'utilisation de la validation des acquis de l'expérience

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

La mise en œuvre de la réforme des signes d'identification de la qualité et de l'origine des produits agricoles et agroalimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

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