Certification

Certification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 Octobre 1993 Les orientations de la politique de promotion de la qualité.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Septembre 1993 La Politique de la consommation.

Communiqué

1er septembre 1993

Conseil des ministres du 14 Mars 1996 Filière forêt bois.

Communiqué

Rapport du Haut conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil interministériel de la Comptabilité des Organismes de Sécurité sociale

Remis le  1er septembre 2006

Etat des lieux quantitatif et qualitatif de la Certification de Conformité de Produit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le  1er septembre 2003

Mission sur la surveillance du marché intérieur des produits de construction

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Albert Bourrel  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2003

La normalisation au service du droit de l'environnement : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Elisabeth Gueguen  ;  Louis Lorvellec  ;  Raphaël Romi  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1995

Valorisation de l'image qualité des produits et services français : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) :  Carlos de los Llanos  ;  Dominique Mézière  ;  Société francaise d'études et de sondages (Montrouge, Hauts-de-Seine)  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er octobre 1995

Les Signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine de produits agricoles et alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Gilbert Louis  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2001

Avis sur la compatibilité des techniques de microfiltration avec la production de fromages au lait cru

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

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